Marque expirée - Marque en non vigueur

E-BB
CHEVALIER Guy
PELLAT Sophie
MICHEL CARDONNET Anne
PIERON Stéphane
CATALAN Pierre
CATALAN Anne Sophie

Numéro de dépôt :
3685758
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
E-BB de CHEVALIER Guy

Présentation de la marque E-BB

Déposée le 22 octobre 2009 par CHEVALIER Guy, PELLAT Sophie, MICHEL CARDONNET Anne, PIERON Stéphane, CATALAN Pierre, CATALAN Anne Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-BB »

Les déposants sont CHEVALIER Guy domicilié(e) 4 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France, PELLAT Sophie domicilié(e) 7 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, MICHEL CARDONNET Anne domicilié(e) 132 route de la Reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, PIERON Stéphane domicilié(e) 19 villa Marie Justine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, CATALAN Pierre domicilié(e) 16 rue de l'Ouest - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, CATALAN Anne Sophie domicilié(e) 16 rue de l'Ouest - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER Guy domicilié(e) 4 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-BB est expirée depuis le 22 octobre 2019.

CHEVALIER Guy a également déposé les autres marques suivantes : Brigade Fiduciaire


CHEVALIER Guy - 4 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France

PELLAT Sophie - 7 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

MICHEL CARDONNET Anne - 132 route de la Reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

PIERON Stéphane - 19 villa Marie Justine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

CATALAN Pierre - 16 rue de l'Ouest - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

CATALAN Anne Sophie - 16 rue de l'Ouest - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


CHEVALIER Guy - 4 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.